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    DRT-6137 Examen des titres

    La chaîne des titres. L'analyse des désignations cadastrales. La validité des actes formant la chaîne des titres. Les droits réels et les charges grevant un immeuble. L'expropriation. La radiation des droits.

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    • 3 Crédits

    • Cycle du cours

      • Deuxième cycle

    • Modes d'enseignement

      • Régulier

    Responsables

    • Faculté de droit
    • Droit

    Restrictions à l'inscription

    Programme

    Doit être inscrit à:

    • Maîtrise en droit notarial

    Certaines sections de cours peuvent comporter des restrictions additionnelles.

    Cette activité est contributoire dans:

    Cette page constitue la description officielle de cette activité. L'Université Laval se réserve le droit de modifier l'activité sans préavis. Tous les horaires indiqués sont sujets à changement.

    Répartition hebdomadaire

    • 3h Cours
    • 0h Laboratoire ou travaux pratiques
    • 6h Travail personnel
    • 9h Total

    Horaire

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    Hiver 2026 – 1 section offerte

    NRC 11272 Capacité maximale: 38 étudiants

    COURS RÉSERVÉ AUX ÉTUDIANTS ADMIS À LA MAÎTRISE EN DROIT NOTARIAL.

    Plages horaires

      • Type: En classe
      • Dates: Du 14 jan. 2026 au 23 mars 2026
      • Journée: Lundi
      • Horaire: De 8h30 à 12h20
      • Type: En classe
      • Dates: Du 14 jan. 2026 au 23 mars 2026
      • Journée: Mardi
      • Horaire: De 8h30 à 12h20
      • Type: En classe
      • Dates: Du 14 jan. 2026 au 23 mars 2026
      • Journée: Mercredi
      • Horaire: De 8h30 à 12h20
      • Type: En classe
      • Dates: Du 14 jan. 2026 au 23 mars 2026
      • Journée: Jeudi
      • Horaire: De 8h30 à 12h20
      • Type: En classe
      • Dates: Du 14 jan. 2026 au 23 mars 2026
      • Journée: Vendredi
      • Horaire: De 8h30 à 12h20

    Hiver 2025 – 1 section offerte

    NRC 14280 Capacité maximale: 38 étudiants

    COURS RÉSERVÉ AUX ÉTUDIANTS ADMIS À LA MAÎTRISE EN DROIT NOTARIAL.

    Plages horaires

      • Type: En classe
      • Dates: Du 16 jan. 2025 au 21 mars 2025
      • Journée: Lundi
      • Horaire: De 8h30 à 12h20
      • Type: En classe
      • Dates: Du 16 jan. 2025 au 21 mars 2025
      • Journée: Mardi
      • Horaire: De 8h30 à 12h20
      • Type: En classe
      • Dates: Du 16 jan. 2025 au 21 mars 2025
      • Journée: Mercredi
      • Horaire: De 8h30 à 12h20
      • Type: En classe
      • Dates: Du 16 jan. 2025 au 21 mars 2025
      • Journée: Jeudi
      • Horaire: De 8h30 à 12h20
      • Type: En classe
      • Dates: Du 16 jan. 2025 au 21 mars 2025
      • Journée: Vendredi
      • Horaire: De 8h30 à 12h20