• Ajouter
    •

    DRT-4160 Détermination de la peine et pénologie

    Les écoles de pensée en matière de peine. Esquisse historique du droit la peine au Canada. L'audience présentencielle. Les objectifs et les principes de détermination de la peine. L'inventaire des peines : l'emprisonnement, l'emprisonnement avec sursis, l'absolution, la probation, l'amende, le dédommagement. Le pardon. La peine et la Charte canadienne des droits et libertés. La dangerosité criminelle et la détention préventive. La Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents.

    Des questions sur ce cours? Inscrivez-vous aux cours

    • 3 Crédits

    • Cycle du cours

      • Premier cycle

    • Modes d'enseignement

      • Régulier

    Responsables

    • Faculté de droit
    • Droit

    Préalables

    DRT-1007 ET DRT, Crédits exigés : 27

    Restrictions à l'inscription

    Programme

    Doit être inscrit à:

    • Baccalauréat en droit

    Certaines sections de cours peuvent comporter des restrictions additionnelles.

    Cette activité est contributoire dans:

    Cours équivalents ou jumelés ULaval

    Les cours équivalents sont des activités de même cycle dont le contenu est identique ou très semblable. La réussite de l'un entraîne la reconnaissance de l'autre. Si, à l’une des sessions indiquées, vous avez réussi un cours équivalent, vous n’avez pas à vous inscrire au cours présenté sur cette page. Le cours équivalent vous sera reconnu.

    Les cours jumelés sont des activités de cycles différents. Si vous avez suivi un cours de 1er cycle de niveau 4000, vous ne pouvez pas suivre le cours correspondant de niveau 6000 ou 7000 si vous poursuivez des études au 2e ou au 3e cycle et vous ne pouvez pas demander à la direction de votre programme de le reconnaître.

    Cette page constitue la description officielle de cette activité. L'Université Laval se réserve le droit de modifier l'activité sans préavis. Tous les horaires indiqués sont sujets à changement.

    Répartition hebdomadaire

    • 3h Cours
    • 0h Laboratoire ou travaux pratiques
    • 6h Travail personnel
    • 9h Total

    Horaire

    Pour vous inscrire, accédez à monPortail.

    Hiver 2026 – 1 section offerte

    NRC 13920 Capacité maximale: 40 étudiants

    Plage horaire

      • Type: En classe
      • Dates: Du 12 jan. 2026 au 24 avr. 2026
      • Journée: Mercredi
      • Horaire: De 12h30 à 15h20
      • Pavillon: Charles-De Koninck

    Hiver 2025 – 1 section offerte

    NRC 14268 Capacité maximale: 41 étudiants

    Plage horaire

      • Type: En classe
      • Dates: Du 13 jan. 2025 au 25 avr. 2025
      • Journée: Jeudi
      • Horaire: De 15h30 à 18h20
      • Pavillon: Louis-Jacques-Casault