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    CTB-6120 Fiscalité avancée

    Ce cours approfondit l’étude des règles fiscales relatives à l’impôt sur le revenu des particuliers, des fiducies et des sociétés par actions. Il permet à l’étudiant de développer sa capacité de prendre des décisions dans un contexte de résolution de cas en fiscalité et sa capacité d’établir des stratégies efficaces de planification fiscale. On lui présente différents scénarios tels que l’acceptation d’un contrat à l’étranger, la planification de la retraite, le décès d’un particulier, le démarrage d’une entreprise, la transmission d’une société à ses enfants, la vente d’une entreprise, le regroupement d’entreprises, etc.

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    • 3 Crédits

    • Cycle du cours

      • Deuxième cycle

    • Modes d'enseignement

      • Régulier

    • À l'horaire

      • Automne 2026
    • Cours pouvant être offert en formule hybride

    Responsables

    • Faculté des sciences de l'administration
    • École de comptabilité

    Restrictions à l'inscription

    Programme

    Doit être inscrit à:

    • Diplôme d'études supérieures spécialisées en comptabilité

    Certaines sections de cours peuvent comporter des restrictions additionnelles.

    Cette activité est contributoire dans:

    Cette page constitue la description officielle de cette activité. L'Université Laval se réserve le droit de modifier l'activité sans préavis. Tous les horaires indiqués sont sujets à changement.

    Répartition hebdomadaire

    • 3h Cours
    • 0h Laboratoire ou travaux pratiques
    • 6h Travail personnel
    • 9h Total

    Horaire

    Pour vous inscrire, accédez à monPortail.

    Automne 2026 – 1 section offerte

    NRC 83478 Capacité maximale: 70 étudiants Enseignant: Claude Tessier

    Ce cours dispensé en mode hybride combine, en proportion variable, des séances offertes en présence physique et des séances en classe virtuelle synchrone ou asynchrone, selon un horaire préétabli. Les séances en présence physique ne sont pas enregistrées. Si des séances en ligne synchrones ont lieu, les modalités d’enregistrement seront indiquées au plan de cours. Si des examens sous surveillance sont prévus dans ce cours, ils se déroulent sur le campus uniquement et peuvent se tenir à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.

    Plages horaires

      • Type: Sur Internet
      • Dates: Du 31 août 2026 au 11 déc. 2026
      • Type: En classe
      • Dates: Du 31 août 2026 au 11 déc. 2026
      • Journée: Mercredi
      • Horaire: De 15h30 à 18h20

    Restrictions à l'inscription

    Cycle d'études

    Doit être inscrit à:

    • Deuxième cycle

    Programme

    Doit être inscrit à:

    • Diplôme d'études supérieures spécialisées en comptabilité

    Hiver 2026 – 1 section offerte

    NRC 13543 Capacité maximale: 57 étudiants

    Ce cours dispensé en mode présence implique des séances offertes sur le campus, selon un horaire préétabli. Les séances ne sont pas enregistrées. Si des examens sous surveillance sont prévus dans ce cours, ils se déroulent sur le campus uniquement et peuvent se tenir à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.

    Plage horaire

      • Type: En classe
      • Dates: Du 12 jan. 2026 au 24 avr. 2026
      • Journée: Lundi
      • Horaire: De 12h30 à 15h20
      • Pavillon: Palasis-Prince

    Automne 2025 – 1 section offerte

    NRC 83415 Capacité maximale: 70 étudiants

    Ce cours dispensé en mode présence implique des séances offertes sur le campus, selon un horaire préétabli. Les séances ne sont pas enregistrées. Si des examens sous surveillance sont prévus dans ce cours, ils se déroulent sur le campus uniquement et peuvent se tenir à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.

    Plage horaire

      • Type: En classe
      • Dates: Du 2 sept. 2025 au 12 déc. 2025
      • Journée: Mercredi
      • Horaire: De 15h30 à 18h20
      • Pavillon: Palasis-Prince